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Brevet européen · EP3759787 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3759787
- Numéro de demande
- EP19710619
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2019
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 18 mai 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018203192 02.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/055073 28.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/166592 06.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 18 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.