ELEKTROMAGNETISCHE MASCHINE
Brevet européen · EP3759796 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3759796
- Numéro de demande
- EP19716475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2019
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H02K 3/47 (2006.01)H02K 1/274 (2022.01)H02K 1/278 (2022.01)H02K 21/12 (2006.01)H02K 41/03 (2006.01)
- Priorité
- GB 201803360 01.03.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/050591 01.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/166833 06.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Titulaire
Majoe, Dennis
Eastleigh, Hampshire SO50 9LH, GB
Inventeur
Majoe, Dennis
Eastleigh, Hampshire SO50 9LH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.