DIMMBARE LICHTQUELLE
Brevet européen · EP3760004 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3760004
- Numéro de demande
- EP19715187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2019
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 22 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H05B 45/38 (2020.01)H05B 47/19 (2020.01)
- Priorité
- GB 201803352 01.03.2018GB 201803354 01.03.2018GB 201804162 15.03.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/050558 28.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/166812 06.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 26 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 3 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 10 oct. 2022
Rectifié
- Titulaire
- Broseley Limited, 3rd Floor, Analyst House, Peel Road, Douglas, Isle of Man IM1 4LZ, Royaume-Uni → Broseley Limited, 3rd Floor, Analyst House, Peel Road, Douglas, Isle of Man IM1 4LZ, Isle of Man
Publié dans Swissreg le 10.10.2022
- 29 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.09.2022
- 17 août 2022
Titulaire
- Titulaire
- Broseley Limited, Fernleigh House, Palace Road, Douglas, Isle of Man IM2 4LB, Royaume-Uni → Broseley Limited, 3rd Floor, Analyst House, Peel Road, Douglas, Isle of Man IM1 4LZ, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
1 entrée antérieure
- 22 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Norwich, Norfolk NR13 4NT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.