SCHARE FÜR EIN BODENBEARBEITUNGSGERÄT

Brevet européen · EP3760019 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3760019
Numéro de demande
EP20169184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2020
Publié
6 janv. 2021
Délivré
26 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A01B 15/04 (2006.01)
A01B 23/02 (2006.01)
Priorité
AT 506022019 02.07.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 29 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst

    Publié dans Swissreg le 29.08.2023

  6. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

Boehlerit GmbH & Co.KG.

BOEHLERIT GmbH & Co.KG.

Deuchendorf - Werk VI, 8605 Kapfenberg, AT

Mandataire

Industrial Property Services GmbH

Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst

Inventeur

Burböck, Hannes

8652 Kindberg/Aumühl, AT

Bärnthaler, Walter

8641 St. Marein im Mürztal, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.