PRESSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP3760047 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3760047
- Numéro de demande
- EP20182716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2020
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A22C 7/00 (2006.01)B30B 1/18 (2006.01)B30B 9/28 (2006.01)B30B 9/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019118048 04.07.2019DE 102019123487 02.09.2019DE 102020115748 15.06.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 27 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 27.12.2024
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
35460 Staufenberg, DE
35457 Lollar, DE
35236 Breidenbach, DE
35116 Hatzfeld-Reddinghausen, DE
35232 Dautphetal, DE
87487 Wiggensbach, DE
9014 St. Gallen
87766 Memmingerberg, DE
87488 Betzigau, DE
87448 Waltenhofen, DE
87743 Egg an der Günz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.