INDUKTIVE HEIZANORDNUNG MIT EINEM TEMPERATURSENSOR
Brevet européen · EP3760062 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3760062
- Numéro de demande
- EP19184512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 4 juil. 2019
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/465 (2020.01)A24F 40/51 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 23 oct. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Brevet délivré → Maintien sous une forme modifiée
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
2 entrées antérieures
- 26 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.