PROCEDE DE CONCEPTION D'UN APPAREIL DENTAIRE
Brevet européen · EP3760159 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3760159
- Numéro de demande
- EP20190987
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2012
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61C 7/00 (2006.01)A61C 19/045 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 6/14 (2006.01)A61C 9/00 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)
- Priorité
- FR 1157669 31.08.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 5 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 05.12.2023
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
JAISSON, Maxime
73190 CHALLES LES EAUX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.