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Brevet européen · EP3760165 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3760165
Numéro de demande
EP20192932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2009
Publié
6 janv. 2021
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 125235 23.04.2008
Divisionnaire de
EP16194215
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

CAPPS, Mark, J.

Mission Viejo, California 92691, US

HILL, Alexander, J.

Blaine, Minnesota 55449, US

MORROW, Joseph, C.

Minneapolis, Minnesota 55403, US

MACDONALD, Stuart, R.

Andover, Massachusetts 01810, US

SHAY, Janice, L.

Lake Forest, California 92630, US

REDMOND, Jerald, L.

Blaine, Minnesota 55449, US

HOUSE, Morgan, M.

Newfields, New Hampshire 03856, US

EBERHARDT, Carol, E.

Fullerton, California 92633, US

RAFIEE, Nasser

Andover, Massachusetts 01810, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.