SPULENIMPLANTATE SOWIE SYSTEME

Brevet européen · EP3760166 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3760166
Numéro de demande
EP20191843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2016
Publié
6 janv. 2021
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
US 201562154599 P 29.04.2015
US 201562217542 P 11.09.2015
US 201662301546 P 29.02.2016
Divisionnaire de
EP16722008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Institute For Musculoskeletal Science And Education, Ltd.

501 Allendale Road, King of Prussia, PA 19406, US

Inventeur

MORRIS, Robert

King of Prussia, PA 19406, US

DUFFIELD, William

Collegeville, PA 19426, US

MCSHANE, Edward

Collegeville, PA 19426, US

STAUFFER, Megan

Wayne, PA 19087, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.