PATIENTENSCHNITTSTELLE

Brevet européen · EP3760263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3760263
Numéro de demande
EP20170601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2013
Publié
6 janv. 2021
Délivré
13 déc. 2023
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/04 (2006.01)
A61M 16/20 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
Priorité
US 201261617908 P 30.03.2012
NZ 13606253 25.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Titulaire

ResMed Pty Ltd

Bella Vista, NSW 2153, AU

Inventeur

FRATTER, Robert, Henry

Bella Vista, NSW 2153, AU

GREEN, Paul Anthony

Bella Vista, NSW 2153, AU

YANG, Quangang

Bella Vista, NSW 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.