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Brevet européen · EP3760283 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3760283
- Numéro de demande
- EP19760926
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2019
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A63B 21/00 (2006.01)A63B 21/015 (2006.01)A63B 21/22 (2006.01)A63B 22/06 (2006.01)A63B 23/035 (2006.01)A63B 23/04 (2006.01)A63B 23/12 (2006.01)
- Priorité
- ES 201830189 28.02.2018
- Demande PCT
- PCT/ES2019/070100 21.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/166678 06.09.2019
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
ARRANZ MOLERO, Ignacio
47004 Valladolid, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.