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Brevet européen · EP3760321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3760321
Numéro de demande
EP20183829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2020
Publié
6 janv. 2021
Délivré
16 avr. 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B06B 1/00 (2006.01)
G01N 29/24 (2006.01)
Priorité
US 201962869988 P 02.07.2019
US 201916588817 30.09.2019
US 201916588844 30.09.2019
US 201916588858 30.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  2. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

Itron Global SARL

2111 North Molter Road, Liberty Lake WA 99019, US

Inventeur

SABRAOUI, Abbas

Liberty Lake, Washington 99019, US

BOTTNER, Michel

Liberty Lake, Washington 99019, US

VAGO, Stephane

Liberty Lake, Washington 99019, US

PASTOR, Gregory

Liberty Lake, Washington 99019, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.