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Brevet européen · EP3760335 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3760335
- Numéro de demande
- EP20193553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2015
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 22 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B21K 1/46 (2006.01)B21K 1/56 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)B21D 53/24 (2006.01)B21H 3/02 (2006.01)B21H 3/04 (2006.01)C21D 6/02 (2006.01)C21D 8/10 (2006.01)C21D 9/00 (2006.01)C21D 1/26 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)F16B 23/00 (2006.01)F16B 33/00 (2006.01)F16B 35/00 (2006.01)F16B 35/04 (2006.01)F16B 37/00 (2006.01)F16B 37/02 (2006.01)C22C 38/06 (2006.01)C22C 38/42 (2006.01)
- Priorité
- US 201462021623 P 07.07.2014
- Divisionnaire de
- EP15818967
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
HUTTER, Charles G.
Carson City, Nevada 89706, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.