SCHRUMPFFUTTER MIT WERKZEUGKÜHLUNG
Brevet européen · EP3760351 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3760351
- Numéro de demande
- EP20182845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2013
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B23B 31/117 (2006.01)B23Q 11/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012101672 29.02.2012
- Divisionnaire de
- EP13704054
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
Haimer, Josef
86568 Igenhausen, DE
Haimer, Franz
86568 Igenhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.