SCHNEIDSYSTEM, EINSTELLBARE SORTIERVORRICHTUNG UND VERFAHREN DAFÜR

Brevet européen · EP3760368 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3760368
Numéro de demande
EP20182412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2020
Publié
6 janv. 2021
Délivré
20 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
25 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B23K 37/04 (2006.01)
B23K 37/047 (2006.01)
B21D 43/11 (2006.01)
B21D 43/24 (2006.01)
B25J 9/02 (2006.01)
B23K 26/38 (2014.01)
B23Q 7/14 (2006.01)
B23Q 7/04 (2006.01)
Priorité
IT 201900010557 01.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 3 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  6. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.