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Brevet européen · EP3760449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3760449
Numéro de demande
EP19760307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2019
Publié
6 janv. 2021
Délivré
21 déc. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42C 19/08 (2006.01)
B65G 47/28 (2006.01)
B65G 47/31 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2018/007844 01.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/004728 08.02.2019
Publication PCT
WO2019/167595 06.09.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  2. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  3. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Titulaire

Horizon International Inc.

1601, Aza Shironoshita Asahi Shinasahi-cho, Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

Inventeur

KITAYAMA Shinya

Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

OKAMOTO Kohei

Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.