HYBRIDFAHRZEUG
Brevet européen · EP3760460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3760460
- Numéro de demande
- EP20182999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2020
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 6/24 (2007.10)B60K 6/387 (2007.10)B60K 6/48 (2007.10)B60K 6/40 (2007.10)B60K 6/405 (2007.10)F01M 13/00 (2006.01)B62M 7/02 (2006.01)B60K 13/02 (2006.01)B60K 6/547 (2007.10)
- Priorité
- JP 2019123352 02.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Nishiyabu, Masaki
Hyogo, 650-8670, JP
Hida, Yuji
Hyogo, 650-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.