LAME ARRIÈRE MOBILE ÉCLAIRANTE COMPRENANT UNE SOURCE DE LUMIÈRE FIXE

Brevet européen · EP3760484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3760484
Numéro de demande
EP20182191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2020
Publié
6 janv. 2021
Délivré
23 nov. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60Q 1/26 (2006.01)
B60Q 1/30 (2006.01)
B62D 35/00 (2006.01)
Priorité
FR 1907287 01.07.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 4 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

  3. 23 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

Parties

Titulaire

Compagnie Plastic Omnium

19 Boulevard Jules Carteret, 69007 Lyon, FR

Inventeur

KHAYAT, Issam

01150 Sainte-Julie, FR

UTTER, Jérôme

01150 Sainte-Julie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.