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Brevet européen · EP3760493 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3760493
- Numéro de demande
- EP19774749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2019
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 21/235 (2006.01)B60R 21/36 (2011.01)D01F 6/62 (2006.01)D03D 1/02 (2006.01)D03D 15/00 (2021.01)D03D 15/283 (2021.01)B60R 21/16 (2006.01)G01N 21/65 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018066875 30.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/012633 26.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/189043 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Titulaire
Seiren Co., Ltd.
Fukui-shi Fukui 918-8560, JP
Inventeur
KODERA, Shota
Fukui-shi, Fukui 918-8560, JP
HOURAIYA, Tsuyoshi
Fukui-shi, Fukui 918-8560, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.