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Brevet européen · EP3760496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3760496
- Numéro de demande
- EP19760197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2019
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60S 1/46 (2006.01)B60S 1/52 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018037875 02.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/006761 22.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/167828 06.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
MANAGI,Nobukazu
Kiryu-shi, Gunma 376-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.