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Brevet européen · EP3760497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3760497
Numéro de demande
EP19760940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2019
Publié
6 janv. 2021
Délivré
13 mars 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 1/34 (2006.01)
B60S 1/52 (2006.01)
Priorité
JP 2018037537 02.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/006330 20.02.2019
Publication PCT
WO2019/167758 06.09.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  3. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

Mazda Motor Corporation

3-1 Shinchi Fuchu-cho, Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP

Mitsuba Corporation

2681, Hirosawa-cho, 1-chome, Kiryu-shi Gunma 376-8555, JP

Inventeur

KONDOU, Keisuke

Hiroshima 730-8670, JP

YAMAUCHI, Ippei

Hiroshima 730-8670, JP

MANAGI,Nobukazu

Kiryu-shi, Gunma 376-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.