DISPOSITIF DE SIMULATION D'UN SYSTÈME FERROVIAIRE ET PROCÉDÉ DE SIMULATION ASSOCIÉ
Brevet européen · EP3760514 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3760514
- Numéro de demande
- EP20183535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2020
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B61L 27/00 (2022.01)G06F 30/20 (2020.01)
- Priorité
- FR 1907394 03.07.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 9 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 09.09.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
POISSON, Pascal
92330 SCEAUX, FR
FRANCHI, Michele
78750 MAREIL MARLY, FR
AUTHIE, Pierre
78170 LA CELLE SAINT CLOUD, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.