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Brevet européen · EP3760588 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3760588
- Numéro de demande
- EP18908038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2018
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C02F 1/58 (2023.01)B01D 9/02 (2006.01)B04C 5/12 (2006.01)C02F 1/38 (2023.01)C02F 1/66 (2023.01)C02F 5/02 (2023.01)
- Priorité
- JP 2018034526 28.02.2018JP 2018034527 28.02.2018JP 2018034533 28.02.2018JP 2018034538 28.02.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/039026 19.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/167335 06.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Panasonic Intellectual Property, Management Co., Ltd., 1-61, Shiromi 2-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, Japon → Panasonic Housing Solutions Co., Ltd., 1048 Oaza Kadoma, Kadoma City, Osaka 571-8686, Japon
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 9 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 18 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Osaka, OSAKA 540-6207, JP
Osaka-shi OSAKA 540-6207, JP
Osaka-shi OSAKA 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.