OPTIMIERUNG DES BETRIEBES EINER SPINNMASCHINE

Brevet européen · EP3760772 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3760772
Numéro de demande
EP20179126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2020
Publié
6 janv. 2021
Délivré
31 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
D01H 1/20 (2006.01)
D01H 4/42 (2006.01)
D01H 13/32 (2006.01)
Priorité
DE 102019116475 18.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  4. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

Saurer Spinning Solutions GmbH & Co. KG

Carlstr. 60, 52531 Übach-Palenberg, DE

Inventeur

Märtin, Jan

41366 Schwalmtal, DE

Werheit, Patrick

52066 Aachen, DE

Hüls, Jürgen

40670 Meerbusch, DE

Spitzer, Michael

52156 Monschau-Kalterherberg, DE

Turowski, Anna

41065 Mönchengladbach, DE

Schiffers, Philipp

41812 Erkelenz, DE

von Livonius, Jörg

41836 Hückelhoven, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.