SYSTEM ZUR FLÜSSIGKEITSVERSORGUNG

Brevet européen · EP3760795 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3760795
Numéro de demande
EP20190219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2018
Publié
6 janv. 2021
Délivré
5 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E03C 1/02 (2006.01)
E03C 1/04 (2006.01)
E03C 1/044 (2006.01)
E03C 1/05 (2006.01)
B67D 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 18159765 02.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  5. 14 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 14.07.2023

  6. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Inventeur

DAHAN, Abraham

7567908 Rishon LeTzion, IL

DAHAN, Yuval-Yoni

7567908 Rishon LeTzion, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.