SYSTEM ZUR FLÜSSIGKEITSVERSORGUNG
Brevet européen · EP3760795 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3760795
- Numéro de demande
- EP20190219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2018
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E03C 1/02 (2006.01)E03C 1/04 (2006.01)E03C 1/044 (2006.01)E03C 1/05 (2006.01)B67D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18159765 02.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 14 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.07.2023
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Inventeur
DAHAN, Abraham
7567908 Rishon LeTzion, IL
DAHAN, Yuval-Yoni
7567908 Rishon LeTzion, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.