GRÄTSCHSITZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3760844 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3760844
- Numéro de demande
- EP20183000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2020
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01M 11/02 (2006.01)F01M 11/03 (2006.01)F01M 11/00 (2006.01)F01M 1/10 (2006.01)F01M 1/12 (2006.01)F02B 61/02 (2006.01)F16D 25/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019123351 02.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Nishiyabu, Masaki
Hyogo, 650-8670, JP
Hida, Yuji
Hyogo, 650-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.