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Brevet européen · EP3760896 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3760896
Numéro de demande
EP19778137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2019
Publié
6 janv. 2021
Délivré
12 janv. 2022
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 5/06 (2006.01)
D02G 3/26 (2006.01)
D02G 3/44 (2006.01)
F16G 5/20 (2006.01)
Priorité
JP 2018068458 30.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/011825 20.03.2019
Publication PCT
WO2019/188701 03.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  3. 12 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

Parties

Titulaire

Bando Chemical Industries, Ltd.

6-6 Minatojima minamimachi 4-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP

Honda Motor Co., Ltd.

HONDA MOTOR CO., LTD.

1-1 Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku Tokyo 107-8556, JP

Inventeur

KOMURO Hirokazu

Wako-shi, Saitama 351-0193, JP

ASUMI Michio

Wako-shi, Saitama 351-0193, JP

KATO Hideyuki

Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.