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Brevet européen · EP3760907 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3760907
Numéro de demande
EP20179668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2020
Publié
6 janv. 2021
Délivré
27 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16L 37/23 (2006.01)
Priorité
IT 201900010731 02.07.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 27 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2023

  5. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  6. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Titulaire

C.Matic S.p.A.

Via G. Matteotti, 32, 20833 Giussano (Monza Brianza), IT

Inventeur

PUCCI, Flavio

I-20843 VERANO BRIANZA (Monza Brianza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.