BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG ZUR MONTAGE AN EINEM SCHIFF ODER EINER OFF-SHORE-INSTALLATION ODER EINEM PIER IN EINER NAUTISCHEN ODER MARITIMEN UMGEBUNG

Brevet européen · EP3760921 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3760921
Numéro de demande
EP19184704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2019
Publié
6 janv. 2021
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F21V 21/15 (2006.01)
F21S 8/00 (2006.01)
B63B 45/02 (2006.01)
F21V 17/02 (2006.01)
F21V 31/00 (2006.01)
F21W 131/10 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21Y 105/16 (2016.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Inventeur

Mogensen, Søren Bjerg

6700 Esbjerg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.