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Brevet européen · EP3760993 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3760993
Numéro de demande
EP19757225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2019
Publié
6 janv. 2021
Délivré
14 août 2024
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01J 4/04 (2006.01)
G01N 21/19 (2006.01)
G02B 27/28 (2006.01)
G02F 1/01 (2006.01)
G05D 25/00 (2006.01)
G01J 3/447 (2006.01)
G01N 21/21 (2006.01)
G01J 3/02 (2006.01)
Priorité
JP 2018031529 26.02.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/003236 30.01.2019
Publication PCT
WO2019/163457 29.08.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 30 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner AG, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.08.2024

  5. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Titulaire

Jasco Corporation

2967-5 Ishikawa-machi, Hachioji-shi Tokyo 192-8537, JP

Mandataire

LUCHS & PARTNER AG

Luchs & Partner AG Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

MIYOSHI, Yuichi

Hachioji-shi, Tokyo 192-8537, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.