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Brevet européen · EP3761061 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3761061
Numéro de demande
EP20188257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2013
Publié
6 janv. 2021
Délivré
17 sept. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/95 (2006.01)
G01S 17/32 (2020.01)
G01S 7/4911 (2020.01)
B82Y 20/00 (2011.01)
G01N 33/00 (2006.01)
H01S 5/022 (2021.01)
H01S 5/024 (2006.01)
H01S 5/34 (2006.01)
Priorité
GB 201203042 22.02.2012
Divisionnaire de
EP13726245
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  3. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Inventeur

WEIDMANN, Damien

Didcot, OX11 0QX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.