OPTISCHER DEFLEKTOR
Brevet européen · EP3761100 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3761100
- Numéro de demande
- EP19761500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2019
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 26/10 (2006.01)B81B 3/00 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018032852 27.02.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/004981 13.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/167615 06.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
KAWAI, Kenji
Tokyo 113-0021, JP
YABE, Tomotaka
Tokyo 113-0021, JP
OSHIMA, Seiro
Tokyo 113-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.