KOMPONENTENVERWALTUNGSDATENBANK, KOMPONENTENVERWALTUNGSSYSTEM UND KOMPONENTENVERWALTUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3761256 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3761256
- Numéro de demande
- EP19785894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2019
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 16 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G06F 30/13 (2020.01)G06F 111/20 (2020.01)G06Q 50/04 (2012.01)
- Priorité
- JP 2018076416 11.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/015559 10.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/198738 17.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 14 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.09.2023
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
HIRASAWA, Gakuhito
Chiba-shi, Chiba 263-8522, JP
TSUNAKAWA, Takashi
Tokyo 102-8151, JP
YAMATO, Daisaku
Tokyo 102-8151, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.