BOGEN FÜR EIN STREICHINSTRUMENT
Brevet européen · EP3761303 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3761303
- Numéro de demande
- EP19761272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2019
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G10D 3/16 (2020.01)
- Priorité
- ES 201830279 U 02.03.2018
- Demande PCT
- PCT/ES2019/070121 28.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/166683 06.09.2019
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
Martinez Orts, Constantino
46017 Valencia, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.