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Brevet européen · EP3761459 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3761459
- Numéro de demande
- EP19776607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2019
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/52 (2006.01)H01R 35/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018069552 30.03.2018JP 2018106005 01.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/011824 20.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/188700 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
YOSHIMURA Kenji
Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP
NAMBU Shingo
Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP
FUJIMOTO Kazuki
Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP
KITAO Satoshi
Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.