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Brevet européen · EP3761459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3761459
Numéro de demande
EP19776607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2019
Publié
6 janv. 2021
Délivré
19 juil. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/52 (2006.01)
H01R 35/02 (2006.01)
Priorité
JP 2018069552 30.03.2018
JP 2018106005 01.06.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/011824 20.03.2019
Publication PCT
WO2019/188700 03.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Inventeur

YOSHIMURA Kenji

Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP

NAMBU Shingo

Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP

FUJIMOTO Kazuki

Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP

KITAO Satoshi

Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.