ARMATUR

Brevet européen · EP3761487 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3761487
Numéro de demande
EP19810809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2019
Publié
6 janv. 2021
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02K 3/12 (2006.01)
H02K 15/067 (2025.01)
Priorité
JP 2018103240 30.05.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/004435 07.02.2019
Publication PCT
WO2019/230057 05.12.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

AISIN CORPORATION

1, Asahi-machi 2-chome, Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP

Inventeur

KOGA, Kiyotaka

Anjo-shi, Aichi 444-1192, JP

SUGIHARA, Tomotsugu

Anjo-shi, Aichi 444-1192, JP

KOBUCHI, Takahiro

Anjo-shi, Aichi 444-1192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.