CONSTELLATION VECTORIELLE MULTI-ECHELLE

Brevet européen · EP3761504 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3761504
Numéro de demande
EP20184052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2020
Publié
6 janv. 2021
Délivré
1 déc. 2021
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 7/25 (2006.01)
H01Q 3/28 (2006.01)
H01Q 3/36 (2006.01)
H04B 7/06 (2006.01)
H04B 7/08 (2006.01)
Priorité
FR 1907443 04.07.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  3. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Titulaire

Thales

THALES

Tour Carpe Diem Place des Corolles - Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, FR

Centre National d'Etudes Spatiales

CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES

2, Place Maurice Quentin, 75039 Paris Cedex 01, FR

Inventeur

ADAM, Thierry

31037 TOULOUSE CEDEX 1, FR

ROCHETTE, Stéphane

31037 TOULOUSE CEDEX 1, FR

ARMENGAUD, Vincent

31401 TOULOUSE CEDEX 9, FR

THEROND, Benjamin

31037 TOULOUSE CEDEX 1, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.