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Brevet européen · EP3761631 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3761631
Numéro de demande
EP18916050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2018
Publié
6 janv. 2021
Délivré
12 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H04N 5/3745 (2011.01)
Priorité
CN 201810380023 25.04.2018
Demande PCT
PCT/CN2018/088260 24.05.2018
Publication PCT
WO2019/205217 31.10.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 21 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 12 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

Parties

Inventeur

CHEN, Shoushun

Shanghai 200333, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.