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Brevet européen · EP3761661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3761661
Numéro de demande
EP20180309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2020
Publié
6 janv. 2021
Délivré
10 mai 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/02 (2006.01)
H04R 1/28 (2006.01)
Priorité
JP 2019123084 01.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  2. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  3. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Inventeur

NAGAOKA, Satofumi

Osaka, 581-0071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.