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Brevet européen · EP3761776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3761776
Numéro de demande
EP19714788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2019
Publié
13 janv. 2021
Délivré
21 déc. 2022
Radié
2 oct. 2024
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A01D 41/127 (2006.01)
Priorité
US 201862638785 P 05.03.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/051723 04.03.2019
Publication PCT
WO2019/171246 12.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  2. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  4. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Inventeur

JOHNSON, Gerald R

Hesston, Kansas 67062, US

LEININGER, Jay

Hesston, Kansas 67062, US

KOCH, Jared

Hesston, Kansas 67062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.