STRUCTURE ÉLASTIQUE ET PROCÉDÉ DE MISE EN PLACE CORRESPONDANT

Brevet européen · EP3761779 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3761779
Numéro de demande
EP18840031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2018
Publié
13 janv. 2021
Délivré
27 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A01G 9/02 (2018.01)
E04B 1/58 (2006.01)
Priorité
FR 1853484 20.04.2018
Demande PCT
PCT/FR2018/053379 18.12.2018
Publication PCT
WO2019/202219 24.10.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 9 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2025

  4. 29 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  5. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

Ecole Nationale des Ponts et Chaussées

6 et 8 avenue Blaise Pascal Champs-Sur-Marne, 77455 Marne La Vallee Cedex 2, FR

Mandataire

euromaier AG

Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil

Inventeur

BAVEREL, Olivier

38950 SAINT MARTIN LE VINOUX, FR

TAYEB, Frédéric

93220 GAGNY, FR

FERAILLE, Adélaïde

92000 NANTERRE, FR

CRAVERO, Julien

75012 PARIS, FR

VERSINI, Pierre-Antoine

77590 BOIS LE ROI, FR

CARON, Jean-François

78220 VIROFLAY, FR

TCHIGUIRINSKAIA, Loulia

75004 PARIS, FR

MESNIL, Romain

75011 PARIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.