AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG MIT EINEM DECKELSENSOR
Brevet européen · EP3761818 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3761818
- Numéro de demande
- EP19709728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 4 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/51 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)A24F 40/85 (2020.01)
- Priorité
- EP 18161075 09.03.2018EP 18182777 10.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/055925 08.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/170897 12.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 19 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 19.08.2022
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Inventeur
20063 Cernusco sul Naviglio (MI), IT
2000 Neuchâtel
20134 Milano (MI), IT
20838 Renate (MB), IT
E-Centre at Redhill 159471, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.