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Brevet européen · EP3761855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3761855
Numéro de demande
EP19711793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2019
Publié
13 janv. 2021
Délivré
24 déc. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/024 (2006.01)
A61B 5/08 (2006.01)
Priorité
US 201862639581 P 07.03.2018
Demande PCT
PCT/US2019/020945 06.03.2019
Publication PCT
WO2019/173473 12.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 7 oct. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Sleep Number Corporation, 1001 Third Avenue South, Minneapolis, Minnesota 55404, Etats-Unis d'Amérique → SNBR Inc., 1001 Third Avenue South, Minneapolis, Minnesota 55404, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  3. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

SNBR Inc.

Minneapolis, Minnesota 55404, US

Inventeur

SAYADI, Omid

San Jose, California 95139, US

YOUNG, Steven Jay

Los Gatos, California 95030, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.