INTEGRIERTES TELEMETRIESYSTEM
Brevet européen · EP3761875 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3761875
- Numéro de demande
- EP19715991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 5/18 (2006.01)A61B 5/22 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700132925 09.03.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/051841 07.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/171314 12.09.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 6 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
86035 Larino (CB), IT
86035 Larino (CB), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.