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Brevet européen · EP3761916 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3761916
- Numéro de demande
- EP19764868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61F 2/50 (2006.01)A61F 2/54 (2006.01)A61F 2/58 (2006.01)A61F 2/68 (2006.01)A61F 2/70 (2006.01)A61F 2/72 (2006.01)A61B 5/389 (2021.01)A61B 5/11 (2006.01)
- Priorité
- US 201862640609 P 09.03.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/020874 06.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/173422 12.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 19 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
Durham, NC 27713, US
Windham, New Hampshire 03087, US
Arlington, Massachusetts 02476, US
Somerville, Massachusetts 02143, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.