ORTHOPÄDISCHE SCHULTERSTÜTZE
Brevet européen · EP3761922 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3761922
- Numéro de demande
- EP19711664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 5/01 (2006.01)A63B 23/12 (2006.01)A63B 21/045 (2006.01)A63B 21/055 (2006.01)A41D 27/10 (2006.01)A61H 1/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201803593 06.03.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/050619 06.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/171051 12.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 20 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 20.07.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
MATTHEWS, Martin
Redruth Cornwall TR15 1SH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.