SPRITZE MIT KONTROLLIERTER ABGABE
Brevet européen · EP3762074 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3762074
- Numéro de demande
- EP19707577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- US 201862639754 P 07.03.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/017607 12.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/173026 12.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
RING, Lawrence, Scott
Simi Valley, CA 93065, US
PEREZ-PACHECO, Joel
Camarillo, CA 93010, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.