STRAHLENTHERAPIESTEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3762102 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3762102
- Numéro de demande
- EP19713793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 5/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201804825 26.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/057651 26.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/185669 03.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
Elekta Limited
Crawley, West Sussex RH10 9BL, GB
Inventeur
SPRIESTERBACH, Ralf
Crawley, West Sussex RH10 9RR, GB
BERWICK, Paul
Crawley, West Sussex RH10 9RR, GB
SMITH, Adrian
Crawley, West Sussex RH10 9RR, GB
BOXALL, Paul
Crawley, West Sussex RH10 9RR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.