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Brevet européen · EP3762151 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3762151
- Numéro de demande
- EP19770687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 9/08 (2006.01)B05B 12/00 (2018.01)B05B 9/00 (2006.01)B05B 15/63 (2018.01)
- Priorité
- US 201862644906 P 19.03.2018US 201862744803 P 12.10.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/022713 18.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/182957 26.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
SULZER, Christopher J.
St. Louis Park, Minnesota 55426, US
KIEFFER, Joseph W.
Chanhassen, Minnesota 55317, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.