3D-DRUCKER-EINWEG-PATRONE
Brevet européen · EP3762212 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3762212
- Numéro de demande
- EP19710585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B29C 64/124 (2017.01)B29C 64/255 (2017.01)B33Y 30/00 (2015.01)
- Priorité
- CH 2782018 07.03.2018
- Demande PCT
- PCT/CH2019/050003 06.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/169511 12.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 31.08.2026
- 24 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 26 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2024 → 31.03.2025
Publié dans Swissreg le 26.09.2024
- 28 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 17 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Titulaire
9496 Balzers, LI
9496 Balzers, LI
Inventeur
9496 Balzers, LI
9496 Balzers, LI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.